Dernière mise à jour : {{JJ mois AAAA}}

1) Éditeur du site

• Dénomination sociale : {{Appart Capsule / société exploitante}}
• Forme juridique : {{SAS / SARL / autre}}
• Capital social : {{€}}
• Siège social : {{Adresse complète}}
• RCS / SIREN : {{XXXXXXXXX}} – TVA intracommunautaire : {{FR..}}
• Téléphone : +33 3 27 44 68 38
• Email : appartcapsule@gmail.com
• Directeur / Directrice de la publication : {{Nom et fonction (ex. Mehdi Alami, CEO)}}
• Contact : via le formulaire de contact ou par email ci-dessus.

2) Hébergeur

• Hébergeur du site : Webflow, Inc., 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, USA – site : webflow.com – email : contact@webflow.com

Remarque : l’application de réservation (app.appart-capsule.com) et les pages « Nos capsules » (aminvest-capsule2.web.app) peuvent être hébergées par des prestataires distincts. Indiquer ci‑dessous l’hébergeur et les coordonnées s’ils diffèrent.

• Hébergeur de l’application (app.appart-capsule.com) : {{Nom, adresse, email}}
• Hébergeur des micro‑sites (aminvest-capsule2.web.app) : {{Google Cloud / Firebase Hosting – coordonnées}}

3) Activité

Appart Capsule propose la location d’appartements / appart‑hôtels à thème pour de courts séjours (couple, famille, amis) et des logements « Capstay », en France, Belgique et à l’international.

4) Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, marques, architecture, base de données, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification, distribution est interdite. Les contenus appartenant à des tiers (photos, marques des partenaires, etc.) restent la propriété de leurs titulaires.

5) Liens sortants

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (ex. application de réservation, réseaux sociaux, WhatsApp). L’éditeur ne peut être tenu responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.

6) Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et l’actualisation des informations. Il ne saurait toutefois être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service. La réservation et le paiement s’opèrent via des services tiers ; il appartient à l’utilisateur de vérifier les conditions applicables sur ces plateformes.

7) Règles d’usage du site

L’utilisateur s’engage à ne pas entraver le bon fonctionnement du site, à ne pas extraire de données de manière automatisée, et à respecter les lois en vigueur (fraude, contrefaçon, injure, atteinte à la vie privée…).

8) Droit applicable – Litiges – Médiation

• Droit applicable : droit français (sous réserve de règles d’ordre public locales pour les établissements hors de France).
• Tribunaux compétents : ceux du siège de l’éditeur, à défaut de règlement amiable.
• Médiation de la consommation (si applicable) : {{Nom de l’organisme de médiation, URL, coordonnées}}.

9) Contact

Pour toute question relative au site/app, écrire à appartcapsule@gmail.com ou via la page Contact.

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